Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes conclues via le site internet Atelier Zamana, portant sur la vente de tableaux végétalisés stabilisés prêts à l’emploi et de kits de murs végétalisés stabilisés.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.


2. Produits

Les produits proposés à la vente sont :

  • des tableaux végétalisés stabilisés prêts à l’emploi ;

  • des kits de murs végétalisés stabilisés, pouvant être composés selon la demande du client.

Les photographies et descriptions des produits sont présentées avec le plus grand soin. Toutefois, les végétaux étant des éléments naturels, de légères variations de couleur, de texture ou de forme peuvent exister et ne sauraient engager la responsabilité d’Atelier Zamana.


3. Produits personnalisés – Exclusion du droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés, réalisés sur mesure ou adaptés à la demande spécifique du client, ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Ces produits ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut avéré ou de casse survenue lors du transport.


4. Commande

Toute commande devient ferme et définitive après validation du paiement.

Une fois la commande confirmée, aucune modification ou annulation ne pourra être acceptée, sauf accord exceptionnel d’Atelier Zamana.


5. Délais de livraison

Tableaux végétalisés

  • 3 à 5 jours ouvrés hors périodes de forte affluence.

Kits de murs végétalisés

  • Jusqu’à 5 kits : délais standards

  • À partir de 5 kits : 7 à 15 jours ouvrés

Période de fin d’année (octobre à décembre)
Durant le quatrième trimestre, en raison d’un fort volume de commandes et de contraintes logistiques, les délais de livraison peuvent être allongés et atteindre jusqu’à 30 jours.

Ces délais ne constituent pas un motif automatique d’annulation ou de remboursement.


6. Réception des produits – Réclamations

Le client dispose d’un délai strict de 14 jours calendaires à compter de la réception du colis pour signaler :

  • un produit cassé ou endommagé ;

  • un produit non conforme ;

  • un colis non livré ou un problème de livraison.

Aucune réclamation ne sera acceptée au-delà de ce délai.


7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, hors produits personnalisés.

Conditions de retour :

  • Le produit doit être retourné complet, en parfait état et dans son emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit cassé ou perdu par le transporteur.


8. Remboursement

Le remboursement :

  • est effectué uniquement après réception et vérification du produit retourné par Atelier Zamana ;

  • ne pourra en aucun cas intervenir avant la réception effective du retour ;

  • est réalisé via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Aucun remboursement ne pourra être accordé si le produit retourné est incomplet, endommagé ou présente des signes d’utilisation manifeste.


9. Produits cassés, endommagés ou perdus

En cas de casse lors du transport, de produit défectueux ou de colis perdu par le transporteur, Atelier Zamana s’engage à :

  • prendre en charge les frais de retour ;

  • réparer ou remplacer le produit par un produit équivalent.


10. Produit ne correspondant pas aux attentes

Les différences d’appréciation personnelle, de goût ou de rendu visuel ne constituent pas un défaut.
Un produit conforme à sa description ne pourra être remboursé pour ce motif.


11. Responsabilité

La responsabilité d’Atelier Zamana ne saurait être engagée en cas :

  • de mauvaise utilisation du produit ;

  • de retard imputable au transporteur ;

  • de force majeure ou de circonstances exceptionnelles.


12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.